Elus et instances

Les instances communautaires

Trois instances président au fonctionnement
de la Communauté de communes

0 Conseillers
communautaires
0 Membres
du Bureau

Organe délibérant, le Conseil communautaire traite des affaires relatives aux compétences de la Communauté de communes. Il réunit les conseillers communautaires issus des conseils municipaux des 19 communes membres. Le nombre de représentants par commune est relatif au nombre d’habitants.

Le nombre de sièges est fixé à 37 élus titulaires (et 13 suppléants) dont :

  • Le Président, Jean-François PÉRILHOU
  • 19 membres du Bureau parmi lesquels 11 sont vice-présidents

Les conseillers communautaires sont élus pour six ans dans le cadre du renouvellement des conseils municipaux.

Le bureau facilite le processus de décision de la Communauté de communes. Il est en charge des affaires courantes, veille au bon fonctionnement de l’institution et traite des attributions déléguées par le Conseil Communautaire.

Il est composé du Président, des 11 vice-présidents et de 7 autres membres. Les 19 communes sont représentées par leur Maire au sein de cette instance.

Organes consultatifs et force de proposition, les 11 commissions thématiques sont constituées de conseillers communautaires et des conseillers municipaux qui travaillent ensemble sur des projets précis relevant des compétences de la communauté de communes. Elles présentent leurs propositions au conseil communautaire. 

Les 11 commissions intercommunales :

  • Aménagement du territoire
  • Culture
  • Développement économique et Très Haut Débit
  • Environnement, Développement durable et Mobilité
  • Finances
  • Jeunesse, Loisirs et Club jeunes
  • Petite enfance, Affaires sociales et Espace France Services
  • Ressources Humaines
  • Services Urbains
  • Tourisme
  • Travaux et sécurité

Nos conseillers communautaires

issus des conseils municipaux des 19 communes membres

375 avenue Gabriel Péri – BP90
84110 VAISON-LA-ROMAINE

Lundi – Vendredi : 8h-12h et 13h30-17h

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